Les genres national du certificat d’immatriculation (champs J.1)
Code | Désignation |
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CAM | Véhicule utilitaire de PTAC > 3,5 tonnes |
CTTE | Camionnette de PTAC < ou = 3,5 tonnes |
CYCL | Les « voiturettes » à trois roues sont à classer sous le genre cyclomoteur à trois roues |
Deriv-VP | Véhicule utilitaire / société |
MTL | motocyclettes légères dont la puissance maximale nette CE n’excède pas 11 kW et dont la cylindrée n’excède pas 125 cm3. |
MTT1 | motos d’une puissance de moins de 25 Kw (34 ch) et d’un rapport puissance/poids en ordre de marche à l’origine inférieur à 0.16 Kw/Kg (0.22 ch/kg). |
MTT2 | tout ce qui est au-dessus. |
MTTE | moto avant 1996. |
QLEM | Les « voiturettes » à quatre roues sont à classer sous le genre quadricycle à moteur (QM) carrosserie (QLEM). |
QM | Quadricycle |
TCP | Transport en commun de personne > 3,5 tonnes |
TM | Tricycle |
TQM | tricycles et quadricycles à moteur antérieurement groupés. |
TRA | Engin agricole |
TRR | Tracteur routier |
VASP | Véhicule automoteur spécialisé |
VP | Véhicule Particulier |
VTSU | Véhicule très spécialisé à usage divers |